Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INFORSUD SUDNET
INFORSUD GESTION (société anonyme)

Numéro de dépôt :
96628300
Date de dépôt :
04/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2006

Présentation de la marque INFORSUD SUDNET

Déposée le 4 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) INFORSUD GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INFORSUD SUDNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-28 du 12 juillet 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INFORSUD GESTION domicilié(e) Causse Comtal, 12340 BOZOULS - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 804 853 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARQUES RODHAIN & PORTE - France.

La marque INFORSUD SUDNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96628300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INFORSUD SUDNET est expirée depuis le 4 juin 2006.

INFORSUD GESTION a également déposé les autres marques suivantes : INFORSUD , IS , I. INFORSUD


INFORSUD GESTION (société anonyme) - Causse Comtal, 12340 BOZOULS - France - SIREN 334804853


MARQUES RODHAIN & PORTE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-02

Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28

Appareils et instruments électroniques; bandes et cassettes audio et vidéo préenregistrées, cassettes, disques audio numériques et autres supports magnétiques préenregistrés; logiciels et progiciels; équipement pour le traitement de l'information et ordinateurs, tous ces produits étant destiné à être utilisés en liaison avec le réseau internet. Services de communications, de télécommunications, transmission de messages, communications radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques, télématiques et par réseau internet. Services de consultations et d'établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires, programmation d'ordinateurs, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données et notamment en liaison avec le réseau internet

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.